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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE
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PORC GOURMET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORC GOURMET
LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE (S.A.)

Numéro de dépôt :
96622672
Date de dépôt :
22/04/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/04/2006

Présentation de la marque PORC GOURMET

Déposée le 22 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PORC GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE domicilié(e) 25 bis, rue de la Libération - 35190 - BECHEREL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque PORC GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC GOURMET est expirée depuis le 22 avril 2006.

LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE a également déposé les autres marques suivantes : LE MEILLEUR DE LA TRADITION , RECETTES ESTIVALES , RECETTES HIVERNALES , LE MEILLEUR D'HIER ET D'AUJOURD'HUI , PORTIONETTE , Brocéliande L'ENCHANTEUR DE SAVEURS , BROCELIANDE TERRE DE SAVEURS


LES CHARCUTERIES DE BROCELIANDE (S.A.) - 25 bis, rue de la Libération - 35190 - BECHEREL - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 5 février 1997 - Retrait partiel n°232316 - Publication au BOPI 1997-02-05

Inscription le 9 mars 2006 - Changement de dénomination n°429870 - Publication au BOPI 2006-03-09

Inscription le 9 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429869 - Publication au BOPI 2006-03-09

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.